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 la fraude fiscale

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arcane
introspection
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arcane
   Posté le 27-05-2011 à 23:42:00   Voir le profil de arcane (Offline)   Répondre à ce message   Envoyer un message privé à arcane   

Jeudi 28 Avril 20h15 - Conférence club 44

Citation :

Que sait-on des fraudes, sinon qu’elles entraînent annuellement pour les entreprises du globe une perte de quelque 650 milliards de dollars, 5 à 7% du PIB mondial… ? et qu’il conviendrait d’y ajouter 350 milliards : soit 10% des plans de relance à l’économie engagés dans le monde, … avec l’argent des contribuables.

Que sait-on des dommages collatéraux, ces effets intangibles préjudiciables à la bonne marche d’une entreprise ? La dégradation des relations commerciales, l’atteinte à la réputation, la perte de confiance. C’est précisément en raison de ces dommages collatéraux que les fraudes sont tenues secrètes : non seulement au grand public mais également au sein des entreprises, jusqu’à l’intérieur d’un département.

Les fraudes coûtent très cher. Elles sont en augmentation, en Suisse comme partout dans le monde et dans tous les secteurs. Quels sont les véritables enjeux ? Quels sont les mécanismes complexes – et parfois pervers – d’une fraude en entreprise et comment l’investigateur en démonte-t-il les rouages ?

Économiste d’entreprise, Jean-François Vernetti a été, dans sa longue carrière, chef de la révision interne de grandes multinationales puis directeur, à Zurich, des services forensics du cabinet d’audit Ernst & Young et ensuite de celui de PricewaterhouseCoopers. Considéré comme une référence dans la lutte contre les criminels en col blanc, il a résolu quelque 350 dossiers sur les cinq continents. Avec lui, nous pourrons pénétrer dans le monde secret et captivant de la fraude et découvrir le travail méticuleux et passionnant de l’investigateur.

Né au Locle et ayant vécu sa jeunesse aux Brenets, Jean-François Vernetti, aujourd’hui jeune retraité, réside en Valais. Il vient de publier aux Editions Baudelaire un roman intitulé Un « cadavre » à sept chiffres. Véritable polar économique et premier ouvrage de vulgarisation du déroulement d’une investigation, ce roman fiction est inspiré d’une fraude authentique. Le héros - qui ressemble à l’auteur par bien des aspects - se livre à un subtil jeu du chat et de la souris sur la trace des criminels en col blanc.


je me suis toujours interrogé quand j’écoutai l’actualité comment des millions pouvait être détournés parfois pendant des années sans que personne ne le remarque ou ne s’interroge.

Pourquoi des directeurs avaient des bonus quand ils quittaient l’entreprise alors que leur entreprises n’allait pas bien ou avait des pertes ? C’est limite dire « merci vous avez mal fait votre travail, mais on vous donne quand même une récompense ».

Une secrétaire elle, si elle fait une erreur grave va se faire mettre à la porte ou idem pour un ouvrier se faisant prendre piquant dans la caisse de la cantine.

Suite à cette fameuse conférence j’ai un peu mieux compris et perdue mes idées préconçues « la fraude fiscale c’est surtout l’apanage des pays du tiers monde » , alors que la réalité est tout autre.

Le conférencier a expliqué qu’il a traité au moins 350 dossiers sur 5 continents, il s’énervait encore maintenant de pas avoir pu arrêter certain d’entre eux, car cela peut prendre des années surtout si il y a des avocats dans l’histoire.

Parfois l’entreprise qui l’avait engagé pour faire l’audit n’avait pas intérêt à arrêter leur façon de frauder, donc il ne pouvait rien y faire.

La fraude est intentionnelle et accomplie dans l’illégalité par un ou plusieurs dirigeants, par des employées ou par des tiers, impliquant des manœuvres destinées à tromper le débiteur dans le but d’obtenir un avantage financier

Les grands types de fraude sont

Le détournement d’argent (ils peuvent prendre plusieurs formes)

Les fraudes comptables (donner une meilleur image de l’entreprise, donc tromper l’actionnaire par exemple : Ennerone)

Donald Cressey a expliqué le processus psychologique du fraudeur
Triangle de fraude



ll y a 1)l'opportunité , 2)la pression , 3)rationalisation

Les raison sont diverses pour qu’une personne fraudes

2)pour la pression:

Dettes diverses
passion du jeu
Mieux paraître que les autres

1)l’opportunité

Il y a eu un exemple assez grave après le passage de Catherina à la nouvelle Orléans, une ong a récolter 5 milliards pour les premiers secours et autre, en faisant contrôle il a été découvert que une partie des dépense a été utilisé 1.5 milliards pour des club de golf.

3) rationalisation

Je le fais parce que je me persuade que ce n'est pas amorale

La fraude est répartir de cette manière en pourcentage


Les temporaire fraudent souvent, car ils ne savent pas quand ils vont retrouvé un emploi, donc c’est l’occasion qui fait le larron.

Ce sont les hommes qui fraudent plus que les femmes, mais c’est parce que les hommes ont souvent des postes plus important, donc l’occasion de frauder.

Le risque de fraude peut être évalué selon le nombre d'année que l'employée reste dans l'entreprise.

6% des employée fraude après 1 année
46% des employée fraude après 1 à 5 ans
23% des employée 6 à 10 ans
25% des employée après 10 ans


Le fraudeur est souvent attrapé après 2 ans, souvent il change son procédé, comme si il sentait qu’il était en danger.

Dans 85% des cas il y a licenciement, il y a surtout des plaintes civiles, mais peu de plainte pénal.

l'Ancien employeur doit avertir le futur employeur sinon il y a risque de plaintes.

Le profil de l'investigateur (donc de l'auditeur).

  • passionnément curieux
  • imaginatif et créatif
  • pragmatique et tenace
  • Intuitif des individus et des comportements
  • se mettre à la place du fraudeur un comptable créatif
  • posé des questions x fois

    audits opérationnels

    cherche à savoir les factures jamais imputé.

    moyen de bien concevoir un examen d'audits

    1) Évaluation des risques de fraude

    par exemple l'appréciation sarbane-Oxley 2002 soumettre un questionnaire à des employées de l'entreprise, par contre il y a un risque d'erreur, car ils sont tendance à répondre à n'importe quoi.
    C'est une méthode rapide qui donne bonne conscience.

    2) suspicion d'activité frauduleuse dans une filiale

    exemple une filiale a Caracas ne génère pas de profit. Chaque fois le comptable disparaissait

    3)
  • collaborateur suspecté de fraude

  • fraude avéré d'un collaborateur

  • Cas connu du personnel

  • investigation secret
    l'enquête est fait secrètement, donc souvent il est demandé plusieurs facture pour évité de mettre la puce à l'oreille à la personne suspecté

  • intervention politique
    un exemple d'intervention politique peut-être de payé des pots-de-vin ou échange nourriture contre pétrole (exemple de l'irak)

    Phase de l'investigation phase de stop & Go


  • Analyser les bilans, compte d'exploitation, budget, rapport fiduciaire

  • Étudier processus cycles dépenses & revenu - procédure

  • Déterminer la faille dans le système de contrôle interne

  • Imaginer scénario de fraude

  • détecter fraude

  • collecter éléments à charge évidence (ex facture non imputé

  • démasque les voles

  • auditionner les malfrats pour les confondre

    le rapport doit être précis sinon il y a une bagarre d'avocat contre le rapport.

    lorsque la fraude est découverte, il y a un délai de dix ans, cela peut être utilisé par un avocat en faisant trainé la procédure.

    autre outils utilisé important c'est l'informatique dans ce cadre le conférencier à expliqué le processus utilisé en collaboration avec les informaticien tout en ayant un temps limite, donc bonne organisation.
    (le temps limité est du aux entreprises qui paient pour l'audit)

    les informaticiens font les choses suivantes (dans le cadre de l'informatique légale):

    extractions sous format excelle ou Accès de l'ensemble des journaux comptable.
    interrogations de fichier
    études des accès logines des employée
    étude de l'SAP de l'entreprise ( SAP en elle même est sensé prévenir les erreurs, car chaque personne à un partie précise)

    Une entreprise ou il y a suspections de fraude à souvent les "symptômes suivant":

  • les signature ne respecte par les procédure ou ne sont pas adapté. oublie volontaire de la double signature lors d'un achat d'un certain montant.

  • procédure d'accès aux application informatique non restrictive.

  • Rotation du personne nulles ou élevés

  • factures modifié ou numéro de compte spécifique, plusieurs factures d'un petit montants pour un même produits pour évité la double signature

  • heures supplémentaire excessif ou solde de vacances élevées

  • interlocuteurs guére disponible, reports de réunion

  • Attitude agressive, hostile ou ironique.

    Ensuite il a expliqué tout les manière possible de frauder que se soit en réutilisant un modèle de facture juste en modifiant l'adresse et le compte pour pouvoir se faire payé une nouvel voiture.

    Un autre cas utilisé de manière subtile une compagne de marketing pour faire payé ses photos de mariage en modifiant une facture d'une photographe.

    Dans un autre cas dans un hôtel volontairement faire payé plus pour une quantité moindre de chipolata, par la même recevoir des pots de vin de l'entreprise livrant l'alimentation.

    je laisse abra prendre le relais pour ce sujet, car il a des connaissance meilleurs que les miennes.

    Par contre je vais poser des questions

    --------------------


    la vérité est comme une boule de discothèque impossible de la voir en entier en une fois
  • Abraxas
    Membre du conseil
    Abraxas
       Posté le 20-06-2011 à 13:55:31   Voir le profil de Abraxas (Offline)   Répondre à ce message   http://abrasax.chez.tiscali.fr   Envoyer un message privé à Abraxas   

    Salut,

    Effectivement la fraude et l’audit sont des sujets que je connais bien. J’ai été dans un cabinet d’audit externe pendant 5 ans, puis auditeur interne pendant 3 ans au sein d’une grande multinationale suisse.

    Comme le dit Arcane il y a d’abord le fameux « triangle » de la fraude. De nos jours il devient de plus en plus difficile pour les employées de faire des fraudes, l’ « opportunité » est de plus en plus réduite. Car les entreprises ont mises en place des systèmes de contrôle interne.

    Ces systèmes de contrôle interne existent depuis des années en Europe qui a toujours eu des mécanismes de contrôle, relativement fort en comparaison avec nos voisins américains. En 2001 la société Enron a fait faillite (à voir l’excellent documentaire « The smartest Guy in the Room » a lire également http://fr.wikipedia.org/wiki/Enron), et la même année l’énorme fraude de Worldcom (à lire : http://fr.wikipedia.org/wiki/WorldCom), ces sociétées avaient purement et simplement maquillés leur résultat, soit en sous-estimant volontairement leur dépenses (Enron) soit en sur-estimant volontairement leur ventes (Worldcom), les deux schéma étant, malheureusement des grand classique de la manipulation comptable. Les disfonctionnement révélé par cette affaire, on forcé l’état américain a « légiférer », et ils ont fait une loi, la loi « sarbane Oxley », forçant les entreprises a « documenter » et « tester » leur mécanisme de contrôle. Cette loi a eu des répercussions dans le monde entier et en suisse un modèle simplifié a été mis en place pour les sociétés coté en bourse.

    Le principe de ces système de contrôle interne, et de rendre plus difficile la fraude, pour se faire les mécanismes de contrôles sont souvent basé sur le principe « quatre yeux » (c'est-à-dire une double signature, ou une revue par une deuxième personne), ou alors sur le principe de la séparation des tâches (une personne ne peut pas tout faire dans l’entreprise) ou encore sur le principe de blocages liées au système informatique.

    Mais, pour tout système de contrôle il reste toujours une ou plusieurs personnes qui peuvent frauder, les dirigeants… Car eux sont souvent en fin de chaine du système de contrôle et doivent par leur signature valider un certains nombre de contrôle.

    Mais des fraudes il peut y en avoir de toute sorte, pas uniquement comptable… un grand classique c’est ce qu’on appel la « collusion », en gros l’association de plusieurs personnes pour frauder l’entreprise. Comme exemple typique il y a l’entente sur les prix avec un fournisseur. A titre anecdotique voici une histoire vrais qui illustre ce type de fraude : Un homme était responsable des services généraux dans une entreprise, arrivé depuis peu il s’aperçoit un jour qu’un des fournisseurs lui a facturé les croissants du petit déjeuner 0,80 EUR au lieu des 0.40 EUR convenu… et qui plus est, il s’aperçoit que la facture a été signé par le directeur financier et a déjà été payé…. Il appel alors le fournisseur et lui fait part de l’erreur… Le fournisseur lui propose alors de laisser les factures suivantes à 0.80 EUR le croissant et de se partager à deux en liquide le surplus…. Le petit manège a durer 3 ans à raison d’environs 500 croissants par jour, le responsable des services généraux avait extorqué à l’entreprise environs 80.000 EUR…jusqu’au jour ou le directeur financier à changé et s’est étonné de voir des dépenses si importante pour les croissants de l’entreprise….

    Un autre exemple de fraude est l’abus de position. Ici encore un grand classique qui peut facilement dériver en mobing ou harcèlement sexuel… Un exemple récent a eu lieu en suisse dans le canton de Neuchâtel avec l’affaire « Hainard », élu au conseil d’état du canton de neuchatel, celui-ci a entre autre, nommé sa maitresse a un poste dépendant directement de son département, qui plus est a un salaire sur-évalué… le rapport de la commission parlementaire en diras je cite :
    Citation :

    « Lors de l’engagement de son amie «Paloma», Frédéric Hainard a outrepassé ses compétences en matière de recrutement du personnel. Il n’a pas non plus respecté les procédures habituelles en matière d’engagement et de rémunération des collaborateurs de l'Etat. De plus, son amie n’avait pas les compétences requises pour occuper le poste à repourvoir.

    Un exemple typique d’abus de position, qui sont malheureusement trop nombreux et très difficile à prouver.

    Pour détecter une fraude il faut avoir l’esprit « mal tourné » voir un peu pervers, c’est vrais que pour nos audits nous utilisions le plus souvent l’outil informatique, en faisant principalement des analyses statistiques, même si ces dernières ne prouvent ou ne trouvent pas systématiquement des cas de fraudes elles trouvent cependant les erreurs d’enregistrement ou de saisi. Cela étant dit, la plupart des fraudes sont trouvé par dénonciation, soit direct soit en utilisant des systèmes de dénonciation anonyme de type Whistleblowing (voir à ce sujet : http://fr.wikipedia.org/wiki/Lanceur_d'alerte) ca peut paraitre choquant, mais ce type de système est indispensable dans une entreprise, pour la simple et bonne raison que si la fraude est organisé par les dirigeants, voir en complicité avec tout le comité de direction, vers qui l’employé peut-il se tourner pour dénoncer leur agissement, sans pour autant risquer le licenciement pur et simple ?

    Aujourd'hui c'est moi qui signe les factures.... Je peux vous dire, que la pression est énorme, non pas pour son propre bénéfice mais pour le bénéfice de l'entreprise. Et de temps en temps on nous demande gentillement de "maquillé" des choses, même si selon moi ca reste dans cette "zone grise" d'interpretation comptable... Par exemple arréter de payer les fournisseur au 30 du mois de cloture et les payer le 1 du mois suivant, ca ne gêne pas le fournisseur et ca améliore le cash-flow... Est-ce de la fraude pour autant ? Je me pose la question, mais moralement je n'ai pas trop de problème a le faire.... J'aurais un problème morale si j'en retirais un bénéfice personnel, mais ce n'est absolument pas le cas. Une autre chose que je peux dire, c'est que c'est bien d'être en bout de la chaine de controle, mais on ne peut pas tout controller, je dois bien signer au moins une trentaine de truc par jour, je peux pas tout vérifier, je ne peux même pas vérifier tout les paiements que j'autorise, alors je fais quand même confiance au mécanisme de controle en amont et à mes employées... je continue a être vigilant mais on ne peut pas tout controller, c'est impossible. Comme on disait en audit "le risque zéro n'existe pas"....

    Maintenant tout cela peut paraitre complètement anecdotique face à ce que j’appellerais la fraude organisé du système mondial… Aujourd’hui il faut bien se rendre à l’évidence que la plupart des entreprises américaine ne paient aucun impôt sur les sociétés (impôt sur la création de valeur qui devrait servir à financer le budget publique), vu qu’elles ont toutes des holding dans des paradis fiscaux sur lesquels elles rapatrient leur bénéfice, concept qui a été inventé par les américains (qu’on pense entre autre aux Bahamas), qui se retrouvent être les premier a venir dénoncé la suisse ou Monaco et éventuellement les mettre sur leur liste « noir » ou « grise »… l’hôpital qui se fout de la charité….Je vous engage également a (re)voir, si ce n’est déjà fait le film (ou plutôt « les » films) « zeitgeist » (voir : http://abrasax.alloforum.com/zeitgeist-t4012-1.html )

    Le système financier mondial dans lequel nous vivons, ainsi que le système qui favorise le déclin technologique « pré-programmé » des produits de consommation, sont les plus grandes fraudes de l’histoire humaine… et vont bien au delà des fraudes faites par quelques personnes de part le monde, car il vont à l’encontre même des postulat de départ et du fonctionnement même du système capitaliste…. En gros on a un systême qui ne peut pas marcher car il repose sur des postulats faux….En particulier le principe de « service » au consommateur, la création de « plus valuer »…etc…etc…. Même si il faut également noter que les plus grandes fraudes ont toujours été faites par des dirigeants (Enron, Worldom, Volkswagen, etc…) et jamais par la simple secrétaire ou femme de ménage qui pique dans la caisse… Le problème c’est qu’à la fin ces gens s’en sorte toujours (sauf si on touche au portefeuille de gens riche…cf. l’affaire madoff) et que dans la majorité de ces cas de fraudes gigantesque ce sont les employés et les petit actionnaires qui trinquent…

    Grüssi

    Abra

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    Carita bene ordonata incipit a se met ipso
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